Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN SAVOIE AUJOURD'HUI ACTION SAVOIE OLYMPE DE SAVOIE PASSIONNEMENT SAVOIE
MERMOZ Paul

Numéro de dépôt :
92437213
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque EN SAVOIE AUJOURD'HUI ACTION SAVOIE OLYMPE DE SAVOIE PASSIONNEMENT SAVOIE

Déposée le 13 octobre 1992 par MERMOZ Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN SAVOIE AUJOURD'HUI ACTION SAVOIE OLYMPE DE SAVOIE PASSIONNEMENT SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est MERMOZ Paul, domicilié(e) 15 Rue Leroyer, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul MERMOZ - France.

La marque EN SAVOIE AUJOURD'HUI ACTION SAVOIE OLYMPE DE SAVOIE PASSIONNEMENT SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN SAVOIE AUJOURD'HUI ACTION SAVOIE OLYMPE DE SAVOIE PASSIONNEMENT SAVOIE est expirée depuis le 13 octobre 2002.

MERMOZ Paul a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE PLUS , PJM COMMUNICATION , OLYMPE DYNAMIQUE , PJM COMMUNICATION UNE PASSION LA SAVOIE UNE AMBITION L'EUROPE , TRADITION SAVOYARDE , A NE PAS MANQUER , OLYMPE DYNAMIQUE , ACTION SAVOIE , PJM COMMUNICATION , SAVOIE PLUS


MERMOZ Paul - 15 Rue Leroyer, 94300 VINCENNES - France


Paul MERMOZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles, badges ornementaux, épingles (autres qu'articles de bijouterie), dossards, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (articles de mercerie). Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].